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Bienvenue chez les castors d’alsace
L’association à but
non lucratif des castors d’alsace vous accompagne par
un ensemble de services
adaptés à
l’auto-construction et l’auto-rénovation, afin que vous puissiez réaliser votre
projet en toute liberté
ASSURANCES POUR COUVRIR L’AUTO-CONSTRUCTION ET
L’AUTO-RENOVATION
A partir
du moment où vous entreprenez vous-mêmes des travaux de construction ou de
rénovation, vous avez des responsabilités quelle que soit la nature de votre
projet.
Vous
devez assumer ces responsabilités et vous protéger par des assurances. Ceci est
non seulement utile, mais c’est aussi obligatoire.
Document de
synthèse des assurances pour les chantiers Castors
ASSURANCES POUR LE CASTOR PENDANT SES TRAVAUX
Une
assurance pour les auto-constructeurs : Pourquoi ? Pour qui ? Comment ?
Chantier
d’auto-construction et sécurité ! Petit guide général
de prévention des accidents mis en ligne par l’OPPBTP pour les
professionnels.
Vous
allez réaliser vous-mêmes des travaux et vous ferez sans doute appel à des
bénévoles (famille, amis) pour vous aider dans certains de vos travaux.
Dans le cadre de la
législation actuelle sur la distribution des assurances, l’assureur des castors
d’alsace a mis en place des assurances spécifiques sur mesure
à des prix particulièrement intéressants, pour couvrir les activités des
adhérents Castors sur leur chantier d’auto-construction ou d’auto-rénovation.
Tout d’abord les deux
assurances essentielles :
- Une assurance
Multirisques Vie privée comportant une « RC (Responsabilité Civile) Auto-constructeur » pour le maitre
d’ouvrage (vous) et ses bénévoles,
afin de les couvrir pour les conséquences des dommages causés aux tiers dans le
cadre de l’activité d’auto-constructeur, et par ailleurs de couvrir le maitre
d’ouvrage
pour les dommages qu’il pourrait causer
aux bénévoles.
- Une
assurance Protection des Accidents de la Vie (PAC) pour l’auto-constructeur et les membres de son foyer en complément
de la RC ci-dessus, car une RC ne couvre pas
les dommages subit par les assurés.
Cette assurance Protection des Accidents de la Vie peut aussi être souscrite
utilement par les bénévoles.
Ensuite
des assurances complémentaires importantes :
- Une
assurance pour les engins de chantier, par exemple une grue (uniquement si la
grue a moins de 25 ans).
- Une
assurance Multirisque Habitation en travaux (uniquement si l’habitat est hors
d’eau et hors d’air).
ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE
(Intervient après les travaux pour
couvrir les sinistres provenant des interventions réalisées par des
professionnels)
L’assurance
Dommages Ouvrage relève de la loi 78-12 du 4 janvier 1978 (dite Loi Spinetta), qui organise la garantie d’un ouvrage sur une
période de 10 ans.
L’assurance
Dommages Ouvrage doit être souscrite par le maître d’ouvrage de travaux de
bâtiment (c’est à dire le propriétaire de la construction) avant l’ouverture du
chantier.
La
garantie s’applique pour les désordres qui compromettent la solidité de
l’ouvrage ou le rendent impropre à sa destination.
Le
contrat d’assurance Dommages Ouvrage, que l’assureur des castors d’alsace
propose aux adhérents Castors, a pour particularité que ces derniers peuvent
réaliser
certains travaux de second œuvre eux-mêmes.
Ce
contrat s’applique aux opérations de construction dont le montant prévisionnel
total est inférieur ou égal à 400.000 Euros TTC.
Il exclut
les opérations de construction réalisées par des constructeurs de maisons
individuelles.
Plus de
précisions et formulaires pour les différentes assurances dans la rubrique
« Fonctionnement et Services de l’Espace
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Crédit
pictogrammes FREEPIK
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